Mentions légales

EDITEUR DU SITE

GROUPE LE CALVEZ
21 boulevard Michel Briant
BP 20186 – GUIPAVAS
29804 BREST CEDEX 9
FRANCE

Date de mise en ligne : 01/05/14
Directeur de la publication : Jean-Jacques Le Calvez
Webmaster : Appaloosa

 

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Appaloosa, site développé avec WordPress.
Hébergement : Agessi

 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
GROUPE LE CALVEZ
21 boulevard Michel Briant
BP 20186 – GUIPAVAS
29804 BREST CEDEX 9

Tél. : 02 98 28 65 65
Fax : 02 98 28 65 69

 

RESPONSABILITE

La responsabilité du Groupe Le Calvez ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Groupe Le Calvez ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.lecalvez.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Groupe Le Calvez. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Groupe Le Calvez.

 

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Groupe Le Calvez sur le site ww.lecalvez.com.

 

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


Crédit photos : © copyright Le Calvez, sauf indications contraires.

PrintFriendly and PDF